Souscription à Territoires Citoyens
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La communauté Territoires Citoyens

Votre souscription à
Territoires Citoyens

Rejoignez des collectivités qui partagent l’envie de faire vivre la citoyenneté. Retrouvez des ressources, des échanges et la possibilité de candidater au label national Villages et Villes Citoyen(ne)s.

Pour concrétiser cette démarche au sein de votre collectivité, les documents sont réunis ici. Une fois signés, vous pouvez nous les transmettre ci-dessous.

Territoires Citoyens

La souscription, en pratique

Avant la souscription
La création de votre espace, l’auto-évaluation et la préparation du dossier de candidature sont gratuites.
Une contribution annuelle
Son montant dépend de la taille de votre collectivité. Consulter la grille dans le formulaire.
La durée de l’engagement
La souscription annuelle couvre la période du 1er juillet au 30 juin, avec reconduction tacite. Une convention pluriannuelle est également possible.
L’ouverture des accès
Après validation des documents signés par l’équipe, vous accédez aux ressources et au dépôt de candidature, sans attendre le règlement. La contribution reste due.

Quatre étapes pour rejoindre la communauté

  1. Consulter les conditions

    Vérifiez la contribution, la durée et les modalités qui conviennent à votre collectivité.

  2. Préparer les documents

    Complétez et faites signer le formulaire. Adaptez la délibération à votre procédure ; la convention pluriannuelle est facultative.

  3. Transmettre les justificatifs

    Déposez vos pièces signées ci-dessous ou envoyez-les à Mansour SY.

  4. Recevoir la validation

    L’équipe vérifie les documents et confirme la souscription dans votre espace. Le paiement suit les modalités de facturation convenues.

Créer un espace ne vaut pas souscription à Territoires Citoyens. La souscription donne accès à la candidature ; elle ne garantit pas l’attribution du label.

Les documents pour vous inscrire

Formulaire de souscription 2026

Téléchargez le formulaire, renseignez ses champs et cochez les cases correspondant à votre collectivité, puis faites-le signer.

Télécharger · PDF remplissable

Convention pluriannuelle

Un modèle si votre collectivité souhaite s’engager sur plusieurs années.

Télécharger · Word

Choisissez les documents adaptés aux modalités de votre collectivité. Leur téléchargement ne vaut pas inscription.

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